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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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SIMOUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMOUN
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1661838
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2021

Présentation de la marque SIMOUN

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMOUN est expirée depuis le 7 mai 2021.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191664 - Publication au BOPI 2001-02-01

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468780 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-19

Matériel d'extraction d'air